Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. David GRENAT
Résonances, Association

Numéro de dépôt :
4228452
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
Marque en couleurs, figurative de David GRENAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par monsieur David GRENAT et Résonances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur David GRENAT domicilié(e) Immeuble LE PICARDY, 58 RUE DE PICARDIE - 83110 - SANARY SUR MER - France et Résonances, Association domicilié(e) 15 RUE FELIX PIJEAUD - 83110 - SANARY-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Résonances, M. David GRENAT domicilié(e) 15 RUE FELIX PIJEAUD - 83110 - SANARY-SUR-MER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228452.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.


M. David GRENAT - Immeuble LE PICARDY, 58 RUE DE PICARDIE - 83110 - SANARY SUR MER - France

Résonances, Association - 15 RUE FELIX PIJEAUD - 83110 - SANARY-SUR-MER - France - SIREN 8


Résonances, M. David GRENAT - 15 RUE FELIX PIJEAUD - 83110 - SANARY-SUR-MER - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.